{"id":645,"date":"2017-03-01T18:27:42","date_gmt":"2017-03-01T18:27:42","guid":{"rendered":"http:\/\/ensemblepouremerainville.fr\/?p=645"},"modified":"2017-03-01T18:31:36","modified_gmt":"2017-03-01T18:31:36","slug":"compte-rendu-du-conseil-municipal-du-6-fevrier-2017","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/ensemblepouremerainville.fr\/?p=645","title":{"rendered":"Compte rendu du Conseil municipal du 6 f\u00e9vrier 2017"},"content":{"rendered":"

\"\"
\nJacques Huleux \u00e9lu du groupe Ensemble pour Emerainville vous invite \u00e0 suivre le d\u00e9roulement<\/strong>
\n de ce conseil municipal.<\/strong>
\nVous pourrez juger vous-m\u00eames \u00a0de quelle mani\u00e8re nous sommes tous trait\u00e9s.
\nJe vous joins le dossier complet , Compte rendu\u00a0CR CM du 12:12:2016<\/a>,
\nOrdre Du Jour CM ordre du jour 6:2:2017
\n<\/a>,projets de d\u00e9lib\u00e9ration Les d\u00e9lib\u00e9rations 6:2:2017<\/a>\u00a0.
\nSi une d\u00e9lib\u00e9ration retient votre attention , vous pouvez me soumettre votre questionnement, ensemble nous conviendrons d\u2019une question \u00e0 poser \u00e0 la majorit\u00e9 municipale.
\nC\u2019est la fonction des \u00e9lus de l\u2019opposition.
\n________________________________________________________________________
\nOrdre du jour:<\/strong><\/span>
\nAdministration g\u00e9n\u00e9rale:<\/strong>
\nApprobation du compte rendu du conseil municipal du 12 d\u00e9cembre 2016.<\/p>\n

Finances:<\/strong>
\nPrise en charge des d\u00e9penses d\u2019investissement avant le vote du Budget primitif 2017,
\nAcceptation des dons et legs au profit de la commune sans conditions ni charges,
\nRapport d\u2019Orientation Budg\u00e9taire 2017,
\nService technique:<\/strong>
\nEngagement de la Commune pour le maintien aux normes d\u2019accessibilit\u00e9 PMR (personne \u00e0 mobilit\u00e9 r\u00e9duite) de la totalit\u00e9 des arr\u00eats de bus relevant de sa comp\u00e9tence dans le cadre du SDA Ad\u2019AP d\u2019Ile de France,
\nApprobation des actions propos\u00e9es par la commune dans le cadre du Contrat Intercommunal de D\u00e9veloppement (C.I.D.) pour les ann\u00e9es 2017 – 2018 – 2019,
\nService Culturel:<\/strong>
\nTarification des animations et des spectacles organis\u00e9s par l\u2019Espace Saint Exup\u00e9ry pour le premier semestre 2017.<\/p>\n

R\u00e9ponses aux questions pos\u00e9es sur l\u2019intercommunalit\u00e9.<\/strong><\/p>\n

R\u00e9ponses aux questions orales pos\u00e9es par l\u2019\u00e9lu d\u2019opposition, J. Huleux.<\/strong>
\n________________________________________________________________________<\/p>\n

D\u00e9roulement du conseil municipal\u00a0\u00e0 19h salle du conseil.<\/strong> <\/span>(pour ceux qui souhaiteraient s\u2019y rendre, rien n\u2019est facilit\u00e9).<\/p>\n

\u00b0 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 12 d\u00e9cembre 2016.
\nCR CM du 12:12:2016<\/a>
\nPas de modification.
\nVot\u00e9.
\n_______________<\/p>\n

\u00b0 Prise en charge des d\u00e9penses d\u2019investissement avant le vote du Budget primitif 2017,
\nD\u00e9penses d’investissement avant BP 2017<\/a>
\nCette proposition est conforme, les chiffres propos\u00e9s ne sont l\u00e0 que pour faire de la mousse, rien d\u2019explicatif, on doit se contenter de cela.
\nVot\u00e9.<\/p>\n

_______________<\/p>\n

\u00b0 Acceptation des dons et legs au profit de la commune sans conditions ni charges,
\nAcceptation des dons et legs<\/a>
\nCette op\u00e9ration a pour but de recevoir un don de la part de la copropri\u00e9t\u00e9 de l\u2019Orangerie,
\n1106\u20ac pour solder une dette r\u00e9siduelle de la r\u00e9trocession.
\nVot\u00e9.
\n_______________<\/p>\n

\u00b0 Rapport d\u2019Orientation Budg\u00e9taire 2017,
\nproposition de d\u00e9lib\u00e9ration et pi\u00e8ce ROB.Rapport Orientation Budg\u00e9taire 2017<\/a>\u00a0\u00a0Pi\u00e8ce arguments ROB 2017<\/a>
\nTout est l\u00e0 pour justifier la grande faute du gouvernement, une parodie n\u00e9gative sur tout, sauf ce que fait le maire. Tous son tr\u00e8s mauvais, l\u2019opposition bien s\u00fbr, mais aussi la Communaut\u00e9 d\u2019Agglom\u00e9ration.
\nSont pass\u00e9s sous silence la r\u00e9gion et le d\u00e9partement qui eux sont g\u00e9r\u00e9s par LR.
\nPas de vote.
\nObservation personnelle:<\/strong> ce maire n\u2019a pas plus d\u2019appui \u00e0 droite pas plus \u00e0 gauche, donnant des le\u00e7ons \u00e0 tous
\nil est d\u00e9test\u00e9 de tous, cela nous met dans un isolement dramatique.
\n-Sur la pi\u00e8ce 1 de la proposition de d\u00e9lib\u00e9ration, nous pouvons constater qu\u2019il n\u2019y a pas d\u2019augmentation de population 8002 habitants \u00e9tait une erreur de l\u2019Insee en 2008.
\n-Pi\u00e8ce 2 la baisse des dotations, une plainte continuelle du maire, effectivement il serait pr\u00e9f\u00e9rable que ces dotations soit en hausse.
\nIl est \u00e0 remarquer l\u00e0 aussi la somme de 387394\u20ac en dotation exceptionnelle en 2014, ce qui a permis \u00e0 monsieur le maire de crier au scandale l\u2019ann\u00e9e qui a suivi, puisqu\u2019 effectivement le % de baisse l\u2019ann\u00e9e qui suit est tr\u00e8s important, il en a fait des banderoles sur la fa\u00e7ade de la mairie. TRUQUEUR!!
\n-Pi\u00e8ce 5 vous pouvez constater que le produit de la taxe habitation est toujours en hausse
\navec un % qui est maintenu \u00e0 10,50% l\u00e0 encore il joue avec les chiffres, le produit n\u2019est pas en baisse.
\nIdem pour la taxe fonci\u00e8re et le foncier non b\u00e2ti .
\nPi\u00e8ce 6, recette de St Ex 193000\u20ac la culture \u00e7a rapporte! les logements aussi 350000\u20ac.
\nIl faut se poser la question de ce rapport sur les logements, la politique de la ville sous pr\u00e9texte d\u2019impossibilit\u00e9 de r\u00e9soudre les difficult\u00e9s du quartier du Clos d\u2019\u00c9mery, fait des op\u00e9rations immobili\u00e8res qu\u2019elle nomme mixit\u00e9 sociale.
\nMais cela co\u00fbte tr\u00e8s cher en s\u00e9curit\u00e9 et en nuisances de tous ordres.
\nLors du premier mandat de A. Kelyor il \u00e9tait prioritaire de r\u00e9soudre ces difficult\u00e9s, \u00e0 ce jour il n\u2019en est rien,
\nla situation est de plus en plus d\u00e9licate.
\nDes moyens de l\u2019\u00e9tat il y en a eu et il y en a toujours. si nous en sommes l\u00e0 aujourd\u2019hui c\u2019est la volont\u00e9 politique de cette majorit\u00e9.
\nPi\u00e8ce 7 encore l\u2019achat d\u2019appartements pour 130 200\u20ac le promoteur ne s\u2019arr\u00eatera pas!
\nPas de vote.
\n_______________<\/p>\n

\u00b0 Engagement de la Commune pour le maintien aux normes d\u2019accessibilit\u00e9 PMR (personne \u00e0 mobilit\u00e9 r\u00e9duite)
\nde la totalit\u00e9 des arr\u00eats de bus relevant de sa comp\u00e9tence dans le cadre du SDA Ad\u2019AP d\u2019Ile de France,
\nMaintien PMR<\/a>.
\nIl s\u2019agit l\u00e0 d\u2019une confirmation d\u2019engagement ant\u00e9rieur pour la r\u00e9alisation de travaux n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019accessibilit\u00e9
\ndes personnes \u00e0 mobilit\u00e9 r\u00e9duite.
\nCette demande a \u00e9t\u00e9 faite par le pr\u00e9fet.
\nVot\u00e9.
\n_______________<\/p>\n

\u00b0Approbation des actions propos\u00e9es par la commune dans le cadre du Contrat Intercommunal de D\u00e9veloppement (C.I.D.) pour les ann\u00e9es 2017 – 2018 – 2019,
\nCID 2017<\/a>
\nDans le cadre d\u2019un Contact Intercommunal de D\u00e9veloppement avec le d\u00e9partement, la demande de subvention demand\u00e9e \u00e0 CA-PVM est de 137693,39\u20ac
\nLa totalit\u00e9 des projets de la commune d\u2019Emerainville sera d\u2019un montant de 4 822 994,00\u20ac.
\n-R\u00e9alisation de 3 parkings= 383 334,00\u20ac
\n-Construction de 2 centres de loisirs GS Bois d\u2019\u00c9mery et Malnoue II. 1 000 000\u20ac
\n-Mise aux normes PMR \u00e0 l\u2019ensemble des b\u00e2timents communaux.
\n-Mise en accessibilit\u00e9 PMR d\u2019une partie de la voirie communale 183 275\u20ac
\n-Remplacement du chauffage et\/ou de l\u2019\u00e9clairage GS Malnoue II, Bois d\u2019\u00c9mery,
\nMare l\u2019Emb\u00fbche et Lavoisier. 101 370\u20ac
\n-Remplacement des verri\u00e8res v\u00e9tustes GS Lavoisier et Malnoue II 250 000\u20ac
\n-Insonorisation des classes du GS d\u2019\u00c9mery par pose de faux-plafonds 50 000\u20ac
\n-\u00c9clairage public- passage en LEDS 405 000\u20ac
\n-Construction de 4 logements 22 rue de la famille Auribault 340 000\u20ac
\nVot\u00e9.<\/p>\n

_______________
\n\u00b0 Tarification des animations et des spectacles organis\u00e9s par l\u2019Espace Saint Exup\u00e9ry pour le premier semestre 2017.
\nTarification spectacles 2017<\/a><\/p>\n

Sauf preuve contraire nous sommes le 6 f\u00e9vrier 2017 et on nous demande de voter pour quelques tarifs dont 2 sont d\u00e9j\u00e0 pass\u00e9s<\/strong> ? Cela aurait d\u00fb \u00eatre pr\u00e9vu( pas tr\u00e8s grave).
\nPour l\u2019ensemble les tarifs sont identiques, pas d\u2019observation sur le tarif.
\nVot\u00e9.<\/p>\n

_______________<\/p>\n

\u00b0R\u00e9ponses aux questions pos\u00e9es sur l\u2019intercommunalit\u00e9.<\/p>\n

Aucune r\u00e9ponse pour la bonne raison, nous n\u2019avons aucune information.
\nCe chapitre est habituellement l\u2019instant du grand monologue du maire dans sa splendeur .<\/p>\n

_______________<\/p>\n

\u00b0 R\u00e9ponses aux questions orales pos\u00e9es par l\u2019\u00e9lu d\u2019opposition, Ensemble pour Emerainville, J. Huleux.
\nQuestion orale au CM<\/a><\/p>\n

r\u00e9ponse questions orales<\/a><\/p>\n

Les r\u00e9ponses sont syst\u00e9matiquement \u00e0 cot\u00e9. Je vous en laisse juge.<\/p>\n

 <\/p>\n

Fin du conseil municipal du 6 f\u00e9vrier 2017.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Jacques Huleux \u00e9lu du groupe Ensemble pour Emerainville vous invite \u00e0 suivre le d\u00e9roulement de ce conseil municipal. Vous pourrez juger vous-m\u00eames \u00a0de quelle mani\u00e8re nous sommes tous trait\u00e9s. Je vous joins le dossier complet , Compte rendu\u00a0CR CM du 12:12:2016, Ordre Du Jour CM ordre du jour 6:2:2017 ,projets de d\u00e9lib\u00e9ration Les d\u00e9lib\u00e9rations 6:2:2017\u00a0…. <\/p>\n

Lire la suite<\/a><\/div>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":576,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[37],"tags":[],"class_list":["post-645","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-cm"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/ensemblepouremerainville.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/645","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/ensemblepouremerainville.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/ensemblepouremerainville.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ensemblepouremerainville.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ensemblepouremerainville.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=645"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/ensemblepouremerainville.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/645\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":658,"href":"https:\/\/ensemblepouremerainville.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/645\/revisions\/658"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ensemblepouremerainville.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/576"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/ensemblepouremerainville.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=645"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/ensemblepouremerainville.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=645"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/ensemblepouremerainville.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=645"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}